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Editeur du site 

Collectivité européenne d’Alsace 

Hôtel du Département 

Place du Quartier Blanc 

F-67964 Strasbourg cedex 9  

Tél : 03 88 76 67 67 ou 03 69 49 39 29 

https://www.alsace.eu/contactez-nous/  

Directeur de la publication 

Frédéric Bierry, président de la Collectivité européenne d’Alsace  

Conception et réalisation du site 

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique du site et les mises à jour sont assurés par la société conceptrice de ce site OPEN SOURCE POLITICS en lien avec les services de la collectivité.  

La solution développée par OPEN SOURCE POLITICS s’appuie sur le logiciel libre DECIDIM. 

La charte graphique et la réalisation technique ont été réalisées par la collectivité.  

Vous pouvez adresser un courriel à entre_vos_mains@alsace.eu. 

Droits d'auteur et reprise des contenus en ligne 

Tous les contenus présents sur le site "Entre vos mains" (architecture du site, textes, images animées, photos) - sauf mention contraire - sont soumis à la réglementation sur les droits d'auteurs. De ce fait, toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique. 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans ce site sont la propriété de la Collectivité européenne d’Alsace. 

Les logos, icônes et puces graphiques présentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. 

Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable de la Collectivité européenne d’Alsace en écrivant à : 

Collectivité européenne d’Alsace  

Hôtel du Département – Place Quartier Blanc 

Direction de la Communication 

67964 Strasbourg cedex 9 

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Etablissement des liens 

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Les contributeurs et visiteurs du site "Entre vos mains" peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sous réserve d'en informer au préalable et par écrit la Collectivité européenne d’Alsace. 

Hébergement du site 

société : Scaleway

Adresse : 8, rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris

Site Web : https://www.scaleway.com/fr/ (Lien externe)